Conseil municipal d'ARLES du vendredi 31 juillet 2020 à 16h30 :

C'est le premier C.M. où la nouvelle équipe va imprimer le changement. Intéressant pour ceux qui suivent la vie de leur cité et, nécessairement la politique puisque une commune est dirigée par des politiques.

ORDRE DU JOUR :

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du Procès verbal du Conseil municipal du 5 juillet 2020

DELIBERATIONS BUDGÉTAIRES

2- Information des élus sur les impacts financiers de la crise sanitaire

3- Décision modificative n°2 du budget principal

4- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 3e répartition : fêtes et traditions, agriculture et Camargue Nord

5- Avenant n°1 aux conventions d’objectifs des associations subventionnées à hauteur de 23 000 euros et plus : Comité de la Féria d’Arles, Festiv’Arles

6- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 3e répartition : éducation, jeunesse et loisirs

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

7- Plan de reconquête économique – extension de la gratuité du stationnement

8- Prévention de la délinquance – vidéo protection 2021 – demande d’aides financières

9- Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint

10- Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet

11- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints et Maure et Conseillers municipaux

12- Majoration d’indemnités de fonction

13- Remboursement des frais de déplacements engagés par le Maire et les élus

REPRÉSENTATIONS

14- Constitution de la commission d’appel d’offres

15- Désignation du représentant de Monsieur le Maire, Président de Droit et élection des membres titulaires et suppléants du conseil municipal aux commissions de délégations de service public (DSP)

16- Désignation du représentant de Monsieur le Maire, Président de Droit et des membres titulaires et suppléants du conseil municipal à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

17- Désignation des représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

18- Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie municipale des pompes funèbres

19- Désignation des membres, titulaires et suppléants du conseil municipal au conseil d’administration de l’établissement public administratif de gestion de la restauration collective d’Arles (EPARCA)

20- Nomination des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’établissement public administratif de gestion de la restauration collective d’Arles (EPARCA)

21- Désignation des membres du conseil d’administration de l’établissement public administratif des centres sociaux de la ville D’Arles (EPACSA)

22- Désignation des représentants titulaires et suppléants du Conseil Municipal au conseil d’exploitation de la régie du stationnement payant hors voirie d’Arles

23- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre d’administrateurs et élection des délégués du conseil municipal

24- Désignation des membres titulaires et suppléants du conseil municipal au comité de direction de l’office de tourisme

25- Désignation des déléguées du conseil municipal au conseil d’administration de la Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA), d’un représentant aux assemblées générales et du président du conseil d’administration

26- Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration de la Société Publique Locale du Pays d’Arles (SPLPA) et d’un administrateur pour siéger aux assemblées générales

27- Élection des délégués du conseil municipal au comité syndical du syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Camargue (PNRC) et désignation des représentants du conseil municipal au comité technique du PNRC

28- Élection des délégués du conseil municipal au sein du Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SMTRD)

29- Élection des délégués du conseil municipal au comité du syndicat intercommunal du canal des Alpines Septentrionales (SICAS)

30- Désignation des délégués du conseil municipal au sein du syndicat intercommunal d’assainissement de la Crau (SIAC)

31- Élection du délégué titulaire du conseil municipal et de son suppléant au comité syndical du syndicat mixte d’énergie du département des Bouches du Rhône (SMED 13)

32- Élection du délégué titulaire du conseil municipal et de son suppléant au comité syndical du syndicat mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB)

33- Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant du conseil municipal au conseil syndical du Syndicat Mixte Provence Fluviale

34- Désignation des délégués du conseil municipal au Comité de la Caisse des Écoles

35- Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’école des écoles maternelles et élémentaires

36- Désignation du représentant de Monsieur le Maire au sein de l’organe de gestion des écoles privées du premier degré

37- Désignation des membres titulaires et suppléants du conseil municipal au conseil d’administration des établissements d’enseignement du second degré

38- Désignation du représentant du conseil municipal au conseil de surveillance du centre hospitalier général d’Arles

39- Désignation des délégués du conseil municipal à la commission paritaire de l’enseignement

40- Désignation du représentant de M. le Maire, Président de droit et des délégués du conseil municipal au sein de la commission taurine extra municipale

41- Désignation du délégué du conseil municipal au sein de l’Union des Villes Taurines de France

42- Désignation des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal à la commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale

43- Désignation des commissaires au sein de la commission communale des impôts directs

44- Désignation des délégués du conseil municipal au sein du groupe de travail chargé du suivi des évolutions du règlement local de publicité

45- Désignation du représentant de M. le Maire, président de droit et des membres de la commission paritaire communale des marchés forains

46- Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation de transfert des charges (CLET)

47- Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration de l’association « Théâtre du Pays d’Arles »

48- Désignation d’un délégué du conseil municipal au conseil pédagogique de l’institut de formation en soins infirmiers

49- Désignation des délégués du conseil municipal au sein de l’association « Régie Arlésienne de Développement Solidaire » (REGARDS)

50- Désignation des représentants titulaires et suppléants du conseil municipal à la commission locale du secteur sauvegardé

51- Désignation du représentant titulaire du conseil municipal et de son suppléant au sein de l’association des sites français inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO

52- Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration d’ICOMOS (International Conseil of Monuments and Sites – Conseil International des Monuments et des Sites)

53- Désignation d’un représentant du conseil municipal et de son suppléant à l’association nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et Secteur Sauvegardé

54- Désignation d’un représentant du conseil municipal et de son suppléant à la Fondation du Patrimoine

55- Désignation d’un représentant du conseil municipal et de son suppléant auprès de « l’Alliance des Villes Européennes de la Culture » (AVEC)

56- Désignation d’un élu du conseil municipal pour représenter M. le Maire et d’un technicien référent au sein de l’agence de coopération interrégionale : « les Chemins de Saint-Jacques de Compostelle »

57- Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration du Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE)

58- Désignation des représentants du conseil municipal au comité local « Qualicities »

59- Désignation d’un membre titulaire du conseil municipal et de son suppléant au conseil de développement du « Grand Port Maritime de Marseille »

60- Désignation des représentants du conseil municipal au comité directeur de l’office des sports d’Arles

61- Désignation d’un représentant du conseil municipal à l’association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

62- Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration de l’association « Festiv’Arles – Maintenance et Traditions »

63- Désignation du représentant du Maire, membre du droit, au conseil d’administration de l’association « Rencontres d’Arles »

64- Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’association pour le fleurissement et l’embellissement du cadre de vie en région Sud Provence Alpes Côte d’Azur

65- Désignation de l’élu « correspondant » titulaire du conseil municipal et de son suppléant à l’association départementale des communes forestières

66- Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’association « Prévention Routière »

67- Désignation de deux représentants titulaires du conseil municipal, et de leurs suppléants, au conseil d’administration de l’association des Amis des Marais du Vigueirat

68- Désignation d’un représentant titulaire du conseil municipal et de son suppléant au conseil d’administration de « Provence-Promotion »

69- Désignation d’un élu du conseil municipal en qualité de « Correspondant de Défense »

70- Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du service départemental des Bouches du Rhône de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC)

71- Désignation d’un représentant du conseil municipal et de son suppléant au sein de la commission territoriale Provence Alpes Côtes d’Azur de Voies Navigables de France (Subdivision Rhône Saône)

72- Désignation d’un représentant du conseil municipal et de son suppléant au conseil d’administration du Centre Français du Riz

73- Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association des Prémices du Riz

74- Désignation du représentant de la ville à l’association du réseau francophone des villes des aînés

75- Désignation du représentant titulaire du conseil municipal et de son suppléant, à l’association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales (ADULLACT)

76- Désignation des représentants de la ville d’Arles au comité de pilotage du Plan Climat Énergie Territorial du Pays d’Arles (PCET)

77- Désignation du représentant titulaire du conseil municipal et de son suppléant à la commission de suivi du dépôt de munitions de Fontvieille

78- Désignation des représentants titulaires du conseil municipal et de leurs suppléants, à la commission de suivi de site pour les établissements EPC France, Eurenco, Mareva à Saint Martin de Crau

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

79- Autorisation spéciale d’absence a caractère local et exceptionnel

80- Compte rendu de gestion et marchés notifiés – décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Information des élus par Monsieur le Maire sur la procédure de délégation de service public en faveur du complexe casinotier.