Ordre du jour du Conseil Municipal :
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 JUILLET 2021 – 17 HEURES – SALLE DES FÊTES
OUVERTURE DE LA SÉANCE
1– Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 22 avril et du 27 mai 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
VIE DE LA CITÉ
2- Présentation et recommandations de l’Audit ressources humaines et organisationnel
3- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : Direction des Ressources Humaines
4- ZAC des Ateliers – approbation des Comptes Rendus Annuels pour la Collectivité (CRAC) – années 2019 et 2020
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances
5- Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – avenant n°7 au traite de concession du 12 juin 2007
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances
6- Convention de gestion du parc des ateliers
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Voirie et espaces publics
7- Modification des statuts de l’Office de Tourisme
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Assemblées
8- Rapport d’activité et de fréquentation 2020 de l’Office de Tourisme Arles Camargue
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Assemblées
9- Adhésion de la ville d’Arles au CoPaM
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Patrimoine
10- Convention de partenariat pour la célébration du 40e anniversaire de l’inscription d’Arles sur la liste du patrimoine mondial
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
11- Musée Réattu – Tarifs boutique et billetterie
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu
12- Convention de financement avec la Caisse des dépôts pour l’appel a projet « Campus connecté »
Rapporteur : Bastien Silvère
Service : Antenne Universitaire
13- Dispositif des Centres d’Animations Sportives (CAS) pour l’été 2021
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Sports et Loisirs
14- Reconduction de la carte « pass’sports » pour la saison sportive 2021/2022
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Sports et Loisirs
15- Gratuité d’accès aux piscines municipales pour les personnes en formation aux métiers de la surveillance aquatique
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Sports et Loisirs
16- Fixation des tarifs des stages loisirs organisés durant les vacances d’été 2021
Rapporteur : Laure Toeschi
Service : Animation de Proximité
FINANCES
17- Fixation des tarifs des droits d’entrée aux spectacles accueillis au théâtre d’Arles ou au théâtre antique pour le lancement de la saison 2021-2022
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
18- Actualisation des tarifs de l’occupation du domaine public communal 2021
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Occupation du Domaine Public
19- Action Cœur de Ville – convention de partenariat avec ENEDIS
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances
20- Restauration des archives communales – demande d’aide financière auprès de la DRAC
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives
21- Numérisation des archives communales – demande d’aide financière auprès de la DRAC
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives
22- Demande de subvention à la DRAC dans le cadre du dispositif « Relançons l’été en spectacles » pour une tournée du spectacle « Sur mon chemin… » de la Compagnie « Qui-Bout ! » dans six crèches de la commune
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
23- Restauration des tours et des remparts de la Cavalerie – demandes de subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances
24- Contrat de ville – subventions 2021
Rapporteur : Erick Souque
Service : Animation de Proximité
25- Étude de désimperméabilisation des cours d’écoles – demande de subventions
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Agenda 21
26- Travaux de proximité 2021 – seconde programmation – Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
27- Convention entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la Ville d’Arles concernant le financement du centre de vaccination contre la Covid-19
Rapporteur : Erick Souque
Service : Hygiène et Santé
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
28- Requalification de la RN 113 – demandes de subventions
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Finances
29- Vente de l’ensemble immobilier « ancienne Ecole Portagnel » à la S.A.S Momentum – modification des délibérations n°2018-0215 du 26 septembre 2018 et n°2019-0052 du 27 mars 2019
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme Opérationnel
30- Acquisition foncière par le conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres d’un terrain situé au lieu-dit Giraud et Tourtoulen – avis de la commune
Service : Foncier
Service : Foncier
Service : Foncier
Service : Foncier
34- Adhésion de la SEMPA à la Société Anonyme de Coordination des Entreprises Publiques Locales Habitat Aménagement et Coopération des Territoires, dans le cadre de sa mise en conformité avec la loi Évolution du Logement de l’Aménagement et du Numérique, article 81
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme opérationnel
35- Octroi d’une garantie partielle d’emprunt à 3F Sud, pour le financement de l’opération de logement social intergénérationnel « Résidence Arabelle » rue Barbaroux
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme opérationnel
ADMINISTRATION GENERALE
36- Retrait de la Communauté d’agglomération Terre de Provence du Syndicat Mixte du Vigueirat de la Vallée des Baux (SMVVB)
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
37- Adhésion à la convention de partenariat de l’UGAP avec le département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix Marseille Provence
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Marchés et commande publique
38- Précisions sur le mode de calcul de l’indemnité des élus
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Direction des Ressources Humaines
39- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Développement économique, Commerces et Artisanat
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie Associative
40- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Divers
Rapporteurs : Jean-Michel Jalabert, Claire de Causans
Service : Vie Associative
41- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Traditions et Tauromachie
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Culture
42- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Agriculture
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Agenda 21
43- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Patrimoine
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
44- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Transition écologique, Biodiversité, Espaces naturels
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Agenda 21
45- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Éducation – Jeunesse
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Animation de Proximité
46- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Villages et Quartiers
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie Associative
47- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Culture
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
48- Attribution de subventions aux associations exercice 2021 – Seniors
Rapporteur : Erick Souque
Service : Animation de Proximité
49- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Solidarité
Rapporteur : Erick Souque
Service : Animation de Proximité
50- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Jumelages
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie Associative
51- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Prévention
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Vie Associative
52- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Devoir de mémoire
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative
53- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Faire Monde » pour l’organisation du Festival Octobre Numérique – exercice 2021- Culture
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Culture
54- Attribution d’une subvention complémentaire au Tennis Club Raphélois
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Sports et Loisirs
COMPTE RENDU DE GESTION
55- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
QUESTIONS DIVERSES
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