– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Assemblées

2- Compte Rendu de Gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Assemblées

FINANCES

3- Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes

– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Assemblées

4- Barème tarifaire des abonnements annuels de stationnement 2021

– Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

– Service : Occupation du Domaine Public

5- Réitération de la garantie partielle d’emprunt accordée par la Commune d’Arles à la SA HLM ERILIA, suite au réaménagement des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

– Rapporteur : Sylvie Petetin

– Service : Urbanisme opérationnel

6- Réitération de la garantie partielle d’emprunt accordée par la commune d’Arles à la SA SFHE, suite au réaménagement des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

– Rapporteur : Sylvie Petetin

– Service : Urbanisme opérationnel

7- Prolongement de l’abonnement annuel « piscines »

– Rapporteur : Maxime Favier

– Service : Sports

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

8- Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Assemblées

9- Retrait de la Communauté d’Agglomération ACCM du SMVVB suite au transfert de la compétence GEMAPI au SYMADREM

– Rapporteur : Pierre Raviol

– Service : Voirie et Espaces Publics

10- Modification des statuts du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB) suite au retrait de la Communauté d’Agglomération ACCM.

– Rapporteur : Pierre Raviol

– Service : Voirie et Espaces Publics

11- Convention relative à la cession à l’amiable à la commune d’Arles de plusieurs sirènes du réseau national d’alerte de l’Etat

– Rapporteur : Pierre Raviol

– Service : Direction Générale des Services Techniques

12- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2020/2021 OGEC Saint Etienne et Saint Vincent de Paul

– Rapporteur : Frédéric Imbert

– Service : Action éducative

13- Répartition Intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques des communes de Bellegarde Beaucaire et d’Arles – année 2019 -2020

– Rapporteur : Frédéric Imbert

– Service : Action éducative

14- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques des communes de Fourques et d’Arles – année 2019 -2020

– Rapporteur : Frédéric Imbert

– Service : Action éducative

15– Mise en place d’une convention entre le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et conjointement la Ville et le CCAS d’Arles

– Rapporteur : Paule Birot-Valon

– Service : DRH

16 – Convention de participation pour la mise en œuvre de garanties de protection sociale complémentaire au titre du risque santé au profit des agents-avenant 3

– Rapporteurs : Paule Birot-Valon, Sylvie Petetin

– Service : Marchés

VIE DE LA CITÉ

17- Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur – Appel à projets « Sauvons nos abeilles et nos pollinisateurs »

– Rapporteurs : Catherine Balguerie-Raulet, Chloé Mourisard

– Service : Agenda 21

18- Musée Réattu – Plan de récolement décennal

– Rapporteur : Claire de Causans

– Service : Musée Réattu

19- Boutique Musée Réattu – modifications tarifaires

– Rapporteur : Claire de Causans

– Service : Musée Réattu

20- Donation d’une œuvre de Guy de Rougemont

– Rapporteur : Claire de Causans

– Service : Culture

21- Donation d’une œuvre de Philippe Silvestre

– Rapporteur : Claire de Causans

– Service : Culture

22- Subvention exceptionnelle à la Compagnie Gratte Ciel

– Rapporteurs : Claire de Causans, Sophie Aspord

– Service : Culture

23 – Accompagnement à la scolarité avec les associations sportives, insertion par le sport

– Rapporteurs : Maxime Favier, Frédéric Imbert

– Service : Vie sociale

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

24- Définition des quartiers de la ville d’Arles, fonctionnement des conseils de quartiers, confirmation de la création des 4 postes d’adjoints de quartiers

– Rapporteur : Monsieur le Maire

– Service : Assemblées

25- Élection des Adjoints de Quartiers suite a l’actualisation du périmètre des quartiers de la ville d’Arles

– Rapporteur : Monsieur le Maire

– Service : Assemblées

26- Compétence planification urbanisme – conservation par la Commune

– Rapporteur : Sophie Aspord

– Service : Direction de l’Aménagement du Territoire

27- Projet de contournement autoroutier – modalités de concertation, avis de la commune

– Rapporteurs : Sophie Aspord, Marie-Amélie Ferrand-Coccia

– Service : Direction de l’Aménagement du Territoire

28- Renonciation au droit de reprise foncier de la ville sur les parcelles AZ 6 et AZ 13

– Rapporteur : Sophie Aspord

– Service : Urbanisme opérationnel

29- Route de la Crau – Lotissement Paul Genêt – mise à disposition d’un terrain et enfouissement de huit canalisations dans la parcelle communale AY 270 – conventions Commune/Enedis

– Rapporteur : Sophie Aspord

– Service : Foncier

30- Sambuc – Chemin de l’Eglise – Enfouissement de deux canalisations dans les parcelles communales PD 154-155 – conventions Commune/Enedis

– Rapporteurs : Sophie Aspord, Emmanuel Lescot

– Service : Foncier

31- Monplaisir – Les Jardins de Brissy – Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée AR 193

– Rapporteurs : Sophie Aspord, Bruno Reynier

– Service : Foncier

REPRÉSENTATIONS

32- Société d’économie mixte du Pays d’Arles – désignation de la Présidente Directrice Générale

– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Assemblées

33- Syndicat Mixte de Gestion des Associations Syndicales du Pays d’Arles : désignation des représentants (SMGAS)

– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Assemblées

34- Désignation des représentants des usagers au Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux d’Arles (EPACSA)

– Rapporteur : M. le Maire

– Service : Vie sociale

QUESTIONS DIVERSES

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