– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Assemblées
2- Compte Rendu de Gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Assemblées
FINANCES
3- Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Assemblées
4- Barème tarifaire des abonnements annuels de stationnement 2021
– Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
– Service : Occupation du Domaine Public
5- Réitération de la garantie partielle d’emprunt accordée par la Commune d’Arles à la SA HLM ERILIA, suite au réaménagement des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
– Rapporteur : Sylvie Petetin
– Service : Urbanisme opérationnel
6- Réitération de la garantie partielle d’emprunt accordée par la commune d’Arles à la SA SFHE, suite au réaménagement des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
– Rapporteur : Sylvie Petetin
– Service : Urbanisme opérationnel
7- Prolongement de l’abonnement annuel « piscines »
– Rapporteur : Maxime Favier
– Service : Sports
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
8- Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Assemblées
9- Retrait de la Communauté d’Agglomération ACCM du SMVVB suite au transfert de la compétence GEMAPI au SYMADREM
– Rapporteur : Pierre Raviol
– Service : Voirie et Espaces Publics
10- Modification des statuts du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB) suite au retrait de la Communauté d’Agglomération ACCM.
– Rapporteur : Pierre Raviol
– Service : Voirie et Espaces Publics
11- Convention relative à la cession à l’amiable à la commune d’Arles de plusieurs sirènes du réseau national d’alerte de l’Etat
– Rapporteur : Pierre Raviol
– Service : Direction Générale des Services Techniques
12- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2020/2021 OGEC Saint Etienne et Saint Vincent de Paul
– Rapporteur : Frédéric Imbert
– Service : Action éducative
13- Répartition Intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques des communes de Bellegarde Beaucaire et d’Arles – année 2019 -2020
– Rapporteur : Frédéric Imbert
– Service : Action éducative
14- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques des communes de Fourques et d’Arles – année 2019 -2020
– Rapporteur : Frédéric Imbert
– Service : Action éducative
15– Mise en place d’une convention entre le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et conjointement la Ville et le CCAS d’Arles
– Rapporteur : Paule Birot-Valon
– Service : DRH
16 – Convention de participation pour la mise en œuvre de garanties de protection sociale complémentaire au titre du risque santé au profit des agents-avenant 3
– Rapporteurs : Paule Birot-Valon, Sylvie Petetin
– Service : Marchés
VIE DE LA CITÉ
17- Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur – Appel à projets « Sauvons nos abeilles et nos pollinisateurs »
– Rapporteurs : Catherine Balguerie-Raulet, Chloé Mourisard
– Service : Agenda 21
18- Musée Réattu – Plan de récolement décennal
– Rapporteur : Claire de Causans
– Service : Musée Réattu
19- Boutique Musée Réattu – modifications tarifaires
– Rapporteur : Claire de Causans
– Service : Musée Réattu
20- Donation d’une œuvre de Guy de Rougemont
– Rapporteur : Claire de Causans
– Service : Culture
21- Donation d’une œuvre de Philippe Silvestre
– Rapporteur : Claire de Causans
– Service : Culture
22- Subvention exceptionnelle à la Compagnie Gratte Ciel
– Rapporteurs : Claire de Causans, Sophie Aspord
– Service : Culture
23 – Accompagnement à la scolarité avec les associations sportives, insertion par le sport
– Rapporteurs : Maxime Favier, Frédéric Imbert
– Service : Vie sociale
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
24- Définition des quartiers de la ville d’Arles, fonctionnement des conseils de quartiers, confirmation de la création des 4 postes d’adjoints de quartiers
– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées
25- Élection des Adjoints de Quartiers suite a l’actualisation du périmètre des quartiers de la ville d’Arles
– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées
26- Compétence planification urbanisme – conservation par la Commune
– Rapporteur : Sophie Aspord
– Service : Direction de l’Aménagement du Territoire
27- Projet de contournement autoroutier – modalités de concertation, avis de la commune
– Rapporteurs : Sophie Aspord, Marie-Amélie Ferrand-Coccia
– Service : Direction de l’Aménagement du Territoire
28- Renonciation au droit de reprise foncier de la ville sur les parcelles AZ 6 et AZ 13
– Rapporteur : Sophie Aspord
– Service : Urbanisme opérationnel
29- Route de la Crau – Lotissement Paul Genêt – mise à disposition d’un terrain et enfouissement de huit canalisations dans la parcelle communale AY 270 – conventions Commune/Enedis
– Rapporteur : Sophie Aspord
– Service : Foncier
30- Sambuc – Chemin de l’Eglise – Enfouissement de deux canalisations dans les parcelles communales PD 154-155 – conventions Commune/Enedis
– Rapporteurs : Sophie Aspord, Emmanuel Lescot
– Service : Foncier
31- Monplaisir – Les Jardins de Brissy – Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée AR 193
– Rapporteurs : Sophie Aspord, Bruno Reynier
– Service : Foncier
REPRÉSENTATIONS
32- Société d’économie mixte du Pays d’Arles – désignation de la Présidente Directrice Générale
– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Assemblées
33- Syndicat Mixte de Gestion des Associations Syndicales du Pays d’Arles : désignation des représentants (SMGAS)
– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Assemblées
34- Désignation des représentants des usagers au Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux d’Arles (EPACSA)
– Rapporteur : M. le Maire
– Service : Vie sociale
QUESTIONS DIVERSES