Conseil Municipal du jeudi 11 mars 2021 : finances et budgets, encore et toujours !

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 MARS 2021

ORDRE DU JOUR

Cette séance ne sera pas ouverte au public mais sera retransmise en direct sur le site de la ville www.ville-arles.fr

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

DÉLIBÉRATIONS BUDGETAIRES

2- Comptes de gestion du receveur municipal de l’exercice 2020

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

3- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Principal

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

4- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

Service : Finances

5- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

Service : Finances

6- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Théâtre Municipal

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Finances

7- Compte administratif de l’exercice 2020 du Budget Annexe des Pompes Funèbres

Rapporteur : Michel Navarro

Service : Finances

8- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Principal

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

9- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

10- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

11- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe du Théâtre Municipal

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

12- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020 du Budget Annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

13- Vote du Budget Primitif de l’exercice 2021

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Finances

14- Vote des taux d’imposition locaux de l’exercice 2021

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

15- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

Service : Finances

16- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 des Bassins de la Madeleine

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

Service : Finances

17- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 du Théâtre Municipal

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Finances

18- Budget Primitif Annexe de l’exercice 2021 des Pompes Funèbres

Rapporteur : Michel Navarro

Service : Finances

19- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations – Budget Principal et Budgets Annexes

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

20- Contrats de couverture du risque de taux

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

21- Approbation du Budget Primitif 2021 de l’Office Municipal de Tourisme

Rapporteur : Sébastien Abonneau

Service : Finances

VIE DE LA CITÉ

22- Concession de service public pour l’exploitation des Arènes d’Arles 2020-2023 – avenant n°2 – report en juin 2021 de la Feria de Pâques 2021

Rapporteur : Emmanuel Lescot

Service : Audit Financier

23- Musée Réattu – Demande de subvention DRAC PACA

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Musée Réattu

FINANCES

24- Actualisation des tarifs de la taxe de séjour

Rapporteur : Sébastien Abonneau

Service : Finances

25- Approbation de la convention de partenariat – fiabilisation des bases de la fiscalité directe locale – entre la ville d’Arles, la Direction Régionale des Finances Publiques de Provence-Alpes–Cote d’Azur et du Département des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

26– Contrat Départemental de développement et d’aménagement 2021-2023 – Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône/Ville d’Arles

Rapporteur : M. le Maire

Service : Finances

27– Prévention de la délinquance – vidéo protection 2021 demande d’aides financières

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Finances

28– Demandes d’aides financières pour l’équipement et le matériel de la Police Municipale

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Finances

29– Demandes de subventions auprès de l’état au titre de la Dotation de Soutien a l’Investissement Local (DSIL) 2021

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

30- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMÉRIQUE DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES

Rapporteur : Frédéric Imbert

Service : DSIT

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

31– SPL AREA Région Sud – Rapport des Élus a leur collectivité – exercice 2019

Rapporteur : Sophie Aspord

Service : Audit Financier

32– Dénomination de la voie desservant le lotissement « le Clos de Bellombre 1 » à Raphèle : « Impasse des Violettes »

Rapporteur : Gérard Quaix

Service : Foncier – Cadastre – Adressage

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

33– Retrait de la communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CCBVA) du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB) et modification des statuts du SMVVB

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

34– Retrait de la région Provence Alpes Côte d’Azur (PACA) du Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SMTDR)

Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia

Service : Assemblées

35– Commission Consultative des Services Publics Locaux – Présentations des travaux réalisés au cours de l’année 2020

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Assemblées

36– Convention individuelle de mise à disposition partielle de la direction des systèmes d’information et de la télécommunication auprès de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette – Renouvellement

Rapporteur : Paule Birot-Valon

Service : DSIT

REPRÉSENTATIONS

37– Désignation des représentants du conseil municipal au sein de plusieurs copropriétés de la ville d’Arles

Rapporteur : Antoine Parra

Service : Assemblées

38- Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Camargue (PNRC)  – modification des représentants titulaires du conseil municipal au comité syndical

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

39- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

QUESTIONS DIVERSES