Conseil municipal du jeudi 26 janvier 2023 :

1- Rapport Développement Durable 2022

Ø Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

Ø Service : Mission développement durable

2- Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2023

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Finances

3- Travaux de proximité 2023 – 1ère programmation

Ø Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis

Ø Service : Finances

4- Composition du conseil de quartier (village) de Pont de Crau

Ø Rapporteur : Michel Navarro

Ø Service : Assemblées

5- Composition du conseil de quartier (village) de Moules

Ø Rapporteur : Michel Navarro

Ø Service : Assemblées

6- Composition du conseil de quartier (village) de Mas-Thibert

Ø Rapporteur : Michel Navarro

Ø Service : Assemblées

7- Composition du conseil de quartier Arles centre

Ø Rapporteur : Michel Navarro

Ø Service : Assemblées

8- Composition du conseil de quartier Arles périphérie

Ø Rapporteur : Michel Navarro

Ø Service : Assemblées

9- Composition du conseil de quartier Territoires de Camargue

Ø Rapporteur : Michel Navarro

Ø Service : Assemblées

10- Actualisation de la carte scolaire – rentrée 2023

Ø Rapporteur : Frédéric Imbert

Ø Service : Écoles

11- Organisation du salon Arlescampus

Ø Rapporteur : Frédéric Imbert

Ø Service : Enseignement supérieur

12- Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville d’Arles et les Amis des Marais du Vigueirat

Ø Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

Ø Service : Mission développement durable

13- Attribution d’une subvention exceptionnelle – Union des Clubs Taurins de France

Ø Rapporteur : Emmanuel Lescot

Ø Service : Direction des événements

FINANCES

14- Actualisation des tarifs d’entrée des monuments de la ville d’Arles et du Musée Réattu

Ø Rapporteur : Sophie Aspord

Ø Service : Patrimoine

15- Fixation des prix unitaires de la restauration

Ø Rapporteur : Frédéric Imbert

Ø Service : Finances

16- Actualisation des tarifs des installations et des prestations sportives municipales

Ø Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis

Ø Service : Direction des sports

17- Tarification des mises à disposition des biens communaux pour une durée inférieure à 6 mois

Ø Rapporteur : Sylvie Petetin

Ø Service : Finances

18- Tarification des mises à disposition des biens communaux pour une durée supérieure ou égale à 6 mois

Ø Rapporteur : Sylvie Petetin

Ø Service : Foncier et immobilier

19- Déclassement des ouvrages boutique – Musée Réattu

Ø Rapporteur : Claire de Causans

Ø Service : Musée Réattu

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

20- Lancement d’une étude de redéfinition de la zone tampon UNESCO et de mise à jour du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

Ø Rapporteur : Sophie Aspord

Ø Service : Urbanisme

21- Avis de la municipalité sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet de plan de prévention des risques technologiques dit « Fos Ouest »

Ø Rapporteur : Pierre Raviol

Ø Service : SCHS et risques majeurs

22- Avis de la commune sur le projet d’extension de la Réserve Naturelle Nationale (RNN) des Coussouls de Crau

Ø Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

Ø Service : Mission développement durable

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal – application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – abrogation de la délibération DEL-2021-0195 du 4 novembre 2021

Ø Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

Ø Service : Assemblées

24- Commission paritaire communale des marchés forains – modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

25- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – modification des membres

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

26- Copropriétés de la ville d’Arles – modification d’un représentant du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

27- Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale – modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

28- Conseil d’école des écoles maternelles et élémentaires – modification des représentants du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

29- Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux de la ville d’Arles (EPACSA) : modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

30- Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SMTDR) : modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

31- Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) : modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

32- Conseil d’administration de Société Publique Locale du Pays d’Arles (SPLPA) : modification d’un délégué du conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

33- Conseil Pédagogique de l’Institut de Formation en soins Infirmiers : modification du délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

34- Conseil d’Administration de l’Association des Amis des Marais du Vigueirat – modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

35- Association Départementale des communes forestières : modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

36- Comité de pilotage du Plan Climat Énergie Territorial du Pays d’Arles (PCET) : modification d’un délégué du Conseil municipal

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

37- Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue – modification des statuts du Parc et de la composition du Comité Syndical

Ø Rapporteur : Monsieur le Maire

Ø Service : Assemblées

38- Convention de prestations de services entre la ville d’Arles et la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) pour des missions d’hydrocurage des réseaux pluviaux urbains

Ø Rapporteur : Mandy Graillon

Ø Service : Direction cadre de vie

39- Organisation de spectacles taurins et traditionnels dans les arènes d’Arles 2024-2028 – choix du mode de gestion

Ø Rapporteur : Emmanuel Lescot

Ø Service : Assemblées

40- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – rapport d’activité annuel 2021

Ø Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

Ø Service : Voirie

41- Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (G.R.D.F.) – rapport annuel exercice 2021

Ø Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

Ø Service : Étude et travaux

42- Régie municipale des pompes funèbres – rapport annuel exercice 2021